Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVISIO 2003
OTCI (Organisation et techniques de constructions Immobilières)

Numéro de dépôt :
3177875
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2012
PREVISIO 2003 de OTCI (Organisation et techniques de constructions Immobilières

Présentation de la marque PREVISIO 2003

Déposée le 29 juillet 2002 par OTCI (Organisation et techniques de constructions Immobilières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVISIO 2003 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est OTCI (Organisation et techniques de constructions Immobilières) domicilié(e) Siège social : 8, rue des Pyrénées - SILIC 509,94623 Rungis Cedex - 94623 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTCI domicilié(e) 8, rue des Pyrénées SILIC 509,94623 RUNGIS Cedex - 94623 - France.

La marque PREVISIO 2003 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVISIO 2003 est expirée depuis le 29 juillet 2012.

OTCI (Organisation et techniques de constructions Immobilières a également déposé les autres marques suivantes : PREVISIO 2002 , PREVISIO 2001


OTCI (Organisation et techniques de constructions Immobilières) - Siège social : 8, rue des Pyrénées - SILIC 509,94623 Rungis Cedex - 94623 - France


OTCI - 8, rue des Pyrénées SILIC 509,94623 RUNGIS Cedex - 94623 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Logiciel informatique de gestion de patrimone urbain pour la transcription des résultats obtenus par une méthodologie de diagnostic de patrimoine